Déposée le 26 juillet 1976 par Beech Aircraft Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BEECHCRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Beech Aircraft Corporation domicilié(e) (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 9709 East Central Street, Whichita, Comté de Sedgwick, Etat de Kansas (E.U.A.). - États-Unis.
La marque BEECHCRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Beech Aircraft Corporation - (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 9709 East Central Street, Whichita, Comté de Sedgwick, Etat de Kansas (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-526
Aéronefs, véhicules aéroportés, et leurs parties composantes, pièces détachées et accessoires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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